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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE
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Paneterie La Gloriette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paneterie La Gloriette
LA GLORIETTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98729386
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
17/04/2008

Présentation de la marque Paneterie La Gloriette

Déposée le 17 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « Paneterie La Gloriette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE domicilié(e) 3 rue Gustave Eiffel, ZA Les Césardes, 74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 940 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque Paneterie La Gloriette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paneterie La Gloriette est expirée depuis le 17 avril 2008.

LA GLORIETTE a également déposé les autres marques suivantes : LA GLORIETTE , LA GLORIETTE , LE GLORIOT


LA GLORIETTE (société anonyme) - 3 rue Gustave Eiffel, ZA Les Césardes, 74600 SEYNOD - France - SIREN 333940997


Cabinet PONCET - France


Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294687 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Pain, petits pains, pain azyme, pains spéciaux ; viennoiseries, brioches ; pâtisserie, gâteaux, tartes ; biscuiterie, biscuits, petits fours ; pain d'épice, biscottes, crackers, sandwiches ; pizzas, tourtes, quiches, ramequins, fougasses ; pâte à pain, pâte à pizza ; glaces comestibles.